Mentions légales

 

Éditeur du site

Le site internet www.opticiensdubac.com est édité par :

LES OPTICIENS DU BAC

Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 38 150 euros

Siège social :
92 rue du Bac
75007 Paris
France

RCS Paris : 632 053 146

TVA intracommunautaire :
FR55632053146

Téléphone :
01 45 48 00 29

Adresse électronique :
contact@opticiensdubac.com

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est le représentant légal de la société LES OPTICIENS DU BAC.

 

Conception et développement du site

DIGITAD

Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000 euros

Siège social :
27 rue du Chemin Vert
75011 Paris
France

SIREN : 912 118 536

TVA intracommunautaire :
FR73912118536

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : www.shopify.com

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site www.opticiensdubac.com, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, dessins, modèles, éléments graphiques et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques « LES OPTICIENS DU BAC », les modèles de montures, les photographies, les créations graphiques, ainsi que l'ensemble des contenus diffusés sur le site demeurent la propriété exclusive des OPTICIENS DU BAC ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel qu'en soit le moyen ou le procédé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable des OPTICIENS DU BAC.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 

Responsabilité

LES OPTICIENS DU BAC s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, la société ne saurait garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

LES OPTICIENS DU BAC ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

 

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

LES OPTICIENS DU BAC ne peuvent être tenus responsables du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

 

Données personnelles

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

 

Cookies

Les modalités relatives à l'utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies accessible sur le site.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.